Bonnes pratiques et recommandations
Bonnes pratiques : documents individuels
Documents d’intérêt général
Recommandations pour une analyse objective des accumulations déstabilisatrices d’armes conventionnelles
Bonnes pratiques pour une mise en oeuvre efficace du contrôle export
Recommandations pour une mise en oeuvre efficace des obligations nationales de reporting
Bonnes pratiques pour le contrôle des transferts intangibles de technologie
Transferts d’armes
Bonnes pratiques pour le contrôle des exportations des ALPC
Bonnes pratiques pour la lutte contre les transferts déstabilisants d’armes légères et de petit calibre (ALPC) par voie aérienne
Recommandations pour le contrôle des exportations de MANPADS
Bonnes pratiques concernant le contrôle de la re-éxportation des systèmes d’armes à l’annexe 3 des Eléments Initiaux de l’AW
Déclaration d’interprétation concernant l’intermédiation en armes
Bonnes pratiques concernant la règlementation de l’intermédiation en armes
Recommandations pour le côntrole du transport d’armes conventionnelles entre pays tiers
Transit/transbordement
Bonnes pratiques concernant le transit et le transbordement
Matériel militaire démilitarisé
Bonnes pratiques concernant l’élimination des équipements militaires de surplus ou demilitarisés
Biens et technologies à double usage
Critères de sélection
Bonnes pratiques concernant les biens de la liste très sensible-VSL
Bonnes pratiques pour la délivrance d’autorisations d’export de biens et de technologies à double usage de la liste normale et de la liste sensible
Clause attrape-tout. Biens à double usage non listés
Industrie et recherche scientifique
Bonnes pratiques concernant les programmes internes de conformité applicables aux biens et technologies à double usage
Liste de questions utiles pour l’industrie
Contrôle de l’utilisation finale et de l’utilisateur final
Introduction aux certificats d’utilisation et d’utilisateurs finaux
Declaration d’interprétation concernant la mise en oeuvre de contrôles de l’utilisation finale pour les biens à double usage
Liste indicative actualisée des garanties d’utilisateur final couramment utilisées
Pays candidats
Guide pratique a l’usage des pays candidats
Recommandations pour une analyse objective des accumulations déstabilisatrices d’armes conventionnelles
Bonnes pratiques pour une mise en oeuvre efficace du contrôle export
Recommandations pour une mise en oeuvre efficace des obligations nationales de reporting
Bonnes pratiques pour le contrôle des transferts intangibles de technologie
Transferts d’armes
Bonnes pratiques pour le contrôle des exportations des ALPC
Bonnes pratiques pour la lutte contre les transferts déstabilisants d’armes légères et de petit calibre (ALPC) par voie aérienne
Recommandations pour le contrôle des exportations de MANPADS
Bonnes pratiques concernant le contrôle de la re-éxportation des systèmes d’armes à l’annexe 3 des Eléments Initiaux de l’AW
Déclaration d’interprétation concernant l’intermédiation en armes
Bonnes pratiques concernant la règlementation de l’intermédiation en armes
Recommandations pour le côntrole du transport d’armes conventionnelles entre pays tiers
Transit/transbordement
Bonnes pratiques concernant le transit et le transbordement
Matériel militaire démilitarisé
Bonnes pratiques concernant l’élimination des équipements militaires de surplus ou demilitarisés
Biens et technologies à double usage
Critères de sélection
Bonnes pratiques concernant les biens de la liste très sensible-VSL
Bonnes pratiques pour la délivrance d’autorisations d’export de biens et de technologies à double usage de la liste normale et de la liste sensible
Clause attrape-tout. Biens à double usage non listés
Industrie et recherche scientifique
Bonnes pratiques concernant les programmes internes de conformité applicables aux biens et technologies à double usage
Liste de questions utiles pour l’industrie
Contrôle de l’utilisation finale et de l’utilisateur final
Introduction aux certificats d’utilisation et d’utilisateurs finaux
Declaration d’interprétation concernant la mise en oeuvre de contrôles de l’utilisation finale pour les biens à double usage
Liste indicative actualisée des garanties d’utilisateur final couramment utilisées
Pays candidats
Guide pratique a l’usage des pays candidats